Déposée le 12 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STORM ELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Pool Light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STORM ELEC domicilié(e) 15 Allées Marines - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 630 874 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STORM ELEC, M. CAZERES Pascal domicilié(e) 15 Allées Marines - 64100 - BAYONNE - France.
La marque Pool Light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STORM ELEC, SAS - 15 Allées Marines - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 528630874
STORM ELEC, M. CAZERES Pascal - 15 Allées Marines - 64100 - BAYONNE - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 9 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706080 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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